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Institut d'émission des Etats associés (Cambodge, Laos et Vietnam)

Présentation des notices

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  • 1466200602 AR 112 à 170
    Titre : 2. Archives Pierre Robert
    Date : 1922/2006

    • 1466200602 AR 112 à 132
      Titre : 1 Secrétariat du directeur (courrier)
      Date : 1951/2006

    • 1466200602 AR 133 à 136
      Titre : 2 Administration générale
      Date : 1922/1955

      • 1466200602 AR 133 à 135
        Titre : 2.1 Personnel
        Date : 1922/1955

        • 1466200602 AR 133
          Titre : Gestion du personnel, stage, formation et nomination du Directeur de la succursale de Phnom Penh : correspondance, note ; organisation de la caisse du Pécule du personnel : extraits de JO et de BO sur l'attribution d'une indemnité au personnel détaché au Maroc (1922-1951), notes ; sécurité sociale : correspondance, note ; statuts : comptes rendus, correspondance, notes, textes réglementaires ; réglementation : textes réglementaires, extraits de JO, notes, schémas d'organisation des services ; organigrammes des services ; candidatures à un poste à l'Agence de Paris : notes, CV, correspondance ; instructions provisoires ; régime fiscal : notes, correspondance ; traitements : notes ; retraites : correspondance, extraits de JO, notes, circulaire ; cumul d'une pension et d'un traitement : notes, correspondance ; économies réalisées par l'Agence de Paris (notamment en ce qui concerne le traitement et la gestion du personnel) : note ; 1922-1955 Institut d'émission, correspondants : notes ; 1951 Vietnam et Cambodge, recrutement de conseillers français : notes, correspondance, extrait de JO, compte-rendu. 1952-1955
          Date : 1922-1955

        • 1466200602 AR 134
          Titre : Stage de perfectionnement technique (1ère et 2ème sessions), organisation : compte-rendu, notes, correspondance, décisions, renseignements sur les stagiaires. 1953-1954
          Date : 1953-1954

        • 1466200602 AR 135
          Titre : Stage de perfectionnement technique (3ème session), organisation : compte-rendu, notes, correspondance, décisions, renseignements sur les stagiaires ; stage de PHAN KY NAM, commis à l'Agence de Paris : fiche de renseignements personnels, notes, correspondance, notes et documentation relatives au rapport. 1954-1955
          Date : 1954-1955

      • 1466200602 AR 136
        Titre : 2.2 Immeubles
        Date : 1951/1954

        • 1466200602 AR 136
          Titre : Politique immobilière, installation de l'Agence de Paris : notes, correspondance, rapports, plan, rapport ; acquisitions à Paris : notes, correspondance, plans ; situation de l'investissement en Indochine au 31 août 1954 ; programme immobilier (1952-1956) : statistiques ; logement du personnel en Indochine : notes ; acquisitions en vue de l'installation de bureaux (Haiphong, Saigon, Hanoi, Vientiane, Hué, Phnom Penh) : notes, correspondance, plans, PV, rapports, tableaux relatifs à la situation des bureaux et logements de l'Institut, statistiques, photographies, comptes-rendus, extraits de presse ; 1951-1954 [Photographies en Série 1Fi] Commissions immobilières, représentation à la commission consultative de Paris : notes, correspondance ; réunion de la commission consultative du 13 février 1953 : notes, correspondance, PV ; 1952-1953 Concours architectural pour l'aménagement des bureaux et logements de Saigon ouvert en décembre 1952, organisation et déroulement : réglementation des concours publics d'architecture, correspondance, notes, comptes-rendus, rapport, PV, extraits de presse. 1952-1953
          Date : 1951-1954

    • 1466200602 AR 137
      Titre : 3 Service des fabrications fiduciaires
      Date : 1946/1955

      • 1466200602 AR 137
        Titre : Fabrications fiduciaires, besoins en devises : notes, correspondance ; rachat du matériel d'émission : notes, lettre ; sécurité des encaisses : notes, correspondance ; modalités et mise en circulation de billets et monnaie métallique : notes, correspondance, statistiques, extraits de JO et de presse, textes réglementaires ; accélération des sorties de billets : notes, correspondance, comptes-rendus, études, statistiques ; faux billets : notes, correspondance. 1946-1955
        Date : 1946-1955

    • 1466200602 AR 138 à 153
      Titre : 4 Missions d'études et d'expertise
      Date : 1941/1955

      • 1466200602 AR 138 à 147
        Titre : 4.1 Affaires administratives et juridiques
        Date : 1945/1955

        • 1466200602 AR 138 à 141
          Titre : 4.1.1 Mise en place et organisation de l'Institut d'émission
          Date : 1945/1955

          • 1466200602 AR 138
            Titre : Organisation des services, succursales et agences, travaux de M. FROCHEN : règlements intérieurs, notes, études ; 1945-1952 Traité entre la France et le Cambodge signé à Paris, le 8 novembre 1949 (publié le 7 décembre 1949) ; Actes définissant les rapports des Etats associés du Viet-Nam, du Cambodge et du Laos avec la France (publié le 14 mars 1950) ; Conférence inter-Etats, Séance de Clôture des Travaux (Publié le 9 mars 1951) ; Textes relatifs à l'organisation constitutionnelle du Viet-Nam (publié le 11 mai 1950) ; Échange de lettres entre le Président de la République, Président de l'Union française et les Souverains du Cambodge et du Laos (publié le 25 mai 1949) ; Principales réalisations politiques accomplies dans les territoires d'Outre-Mer depuis 1945 (publié le 17 mai 1949) ; Échange de lettres relatives aux accords franco-vietnamiens entre le Président de la République, Président de l'Union française et Sa Majesté Bao-Daï (publié le 20 juin 1949) ; Traité d'amitié et d'association et conventions annexes entre la République française et le Royaume du Laos (publié le 5 décembre 1953) ; Textes relatifs à la formation du Gouvernement Central Provisoire du Viet-Nam et au Protocole signé le 5 juin 1948 en baie d'Along (publié le 16 octobre 1948) ; Documents relatifs aux problèmes indochinois (15 février - 24 février 1947), publications de la Documentation française, collection Notes et études documentaires ; 1947-1953 États associés, organisation des gouvernements nationaux ; 1947-1955 Vietnam, accords commerciaux : protocoles ; 1953-1954 Société indochinoise d'Électricité, Concession de l'électrification générale du Delta au Tonkin (1930) ; vente des actions : note (1954) ; 1954 Institut d'émission, activités et opérations réalisées : comptes-rendus, notes, extraits de presse, correspondance ; composition du Conseil d'administration : JO, notes, correspondance. 1951-1954
            Date : 1945-1955

          • 1466200602 AR 139
            Titre : Trésor indochinois, Bilan provisoire au 31 septembre 1951 ; ventilation des opérations bancaires ; 1948-1951 Indochine, situation de trésorerie : notes, études, rapport, arrêtés, statistiques ; 1949-1950 Trésor indochinois et Office indochinois des changes, transfert des compétences financières à l'Institut d'émission : notes, correspondance, études ; 1949-1950 Caisse autonome de gestion et d'amortissement de la dette, situation des engagements, émission et remboursement de bons ; réclamations du Cambodge relatives aux créances du budget national et de la liquidation du compte de compensation ; correspondance avec M. CUSIN et notes remises à M. CUSIN ; règlement des questions relatives à l'exécution de la charte-partie du 14 janvier 1943 (remplacement de la flotte indochinoise) ; gestion de personnel et contentieux (affaires KATAY SASORITH , Pierre LAVIGNE, Émile LEBLANC, NGUYEN-VAN-THINH, TSANG-HOC-TAM) ; dépenses annuelles que la France pourrait être appelée à prendre en charge à la disparition de la Caisse ; 1949-1953 Mise en place des Trésors nationaux des États associés et éclatement du Trésor indochinois, mission de M. VALLS ; 1951 Institut d'émission, codification et mise au point de la réglementation ; application de la circulaire n°10 relative aux opérations entre les succursales ; modification des statuts ; règlement intérieur ; codification des instruction comptable ; 1951-1953 Organisation des succursales et des agences, attributions du directeur et du contrôleur ; organisation du service de l'inspection des succursales ; activités du service des études ; organisation de centres d'enseignement technique de banque. 1953-1954
            Date : 1948-1954

          • 1466200602 AR 140
            Titre : Transfert de l'émission, informations sur le bilan d'entrée et la circulation fiduciaire au 1er janvier 1952 : études ; approbation du bilan du transfert : notes, correspondance, délibérations et communications au Conseil d'administration ; positions de l'Institut d'émission et de la Banque d'Indochine : notes ; conventions avec la BIC : notes, correspondance, compte-rendu, délibération et communication au Conseil d'administration ; règlement de la créance du Trésor français : notes, correspondance, délibération, tableau des charges et ressources du Trésor français ; exécution des opérations du Trésor français en Indochine : extraits de JO ; compte d'opérations monétaires avec les États associés : extraits de JO ; retrait du privilège de l'émission à la Banque de l'Indochine : extrait de JO ; 1951-1955 États Associés, adhésion éventuelle aux organismes de Bretton Woods : études, notes, correspondance ; 1952 Institut d'émission, représentation auprès des organisations internationales : correspondance. 1952
            Date : 1951-1955

          • 1466200602 AR 141
            Titre : Élaboration des statuts de l'Institut d'émission , travaux de la commission d'étude : notes, correspondance, texte définitif ; 1952-1953 Statuts et organigrammes de l'Institut d'émission et des services. 1953-1954
            Date : 1952-1954

        • 1466200602 AR 142 à 147
          Titre : 4.1.2 Liquidation de l'Institut d'émission et rupture du quadripartisme
          Date : 1953/1955

          • 1466200602 AR 142
            Titre : Conférence quadripartite de Paris, évaluation de la circulation et de la fabrication fiduciaire : notes, correspondance, rapports, délibération et communication, statistiques, études ; modalités et conséquences de la liquidation du Trésor indochinois : notes, correspondance, instruction, statistiques, comptes-rendus, rapport, communication ; modalités de la rupture du quadripartisme : comptes-rendus, notes. 1954-1955
            Date : 1954-1955

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